Assurances

Les assurances du Club

Le Club possède une police d’assurance-responsabilité qui le couvre ainsi que ses administrateurs lors de ses activités. Cette assurance le protège ainsi que ses dirigeants contre les conséquences pécuniaires pouvant résulter de blessures corporelles ou des dommages matériels pour lesquels ils (le Club et ses dirigeants) peuvent être tenus légalement responsables. Donc, cette assurance ne vise pas, ne couvre pas les membres du Club eux-mêmes.

Les assurances des membres et invités

Il est important que tous soient informés que tout propriétaire ou utilisateur d’un cheval est régi par l’article 1466 du Code civil qui se lit comme suit:

 » Le propriétaire d’un animal est tenu de réparer le préjudice que l’animal a causé, soit qu’il fût sous sa garde ou sous celle d’un tiers, soit qu’il fût égaré ou échappé. La personne qui se sert de l’animal en est aussi, pendant ce temps, responsable avec le propriétaire.  »

Cet article signifie que la victime d’un dommage peut diriger son recours contre le propriétaire de l’animal et contre celui qui s’en servait lors du fait dommageable.

Cet article signifie que tant le propriétaire que l’utilisateur d’un cheval doivent réparer le préjudice causé par la bête et qu’ils ne pourront échapper à cette responsabilité qu’en prouvant la faute de la victime du dommage, la faute d’un tiers ou la force majeure qui est un événement imprévisible et irrésistible.

Compte tenu des obligations légales qui incombent aux propriétaires ou utilisateurs de chevaux, posséder une assurance-responsabilité est impératif et c’est la raison pour laquelle le Club fait la promotion de la détention d’une telle police par tous ses membres, participants et invités.

Nous considérons que la première obligation d’un propriétaire ou utilisateur d’un cheval est de posséder une assurance.

Cela peut se faire notamment dans le cadre d’une assurance-habitation ou d’une assurance comme locataire. Cela peut aussi se faire en devenant membre « Club » de Québec à cheval moyennant une cotisation de $15.00 ou en devenant un membre « Privilège » ce qui donne d’autres avantages.

Cette assurance de Québec à cheval vous protège lors de la pratique d’une activité équestre de loisir, c’est-à-dire non compétitive, que cette activité se tienne ou non dans le cadre des activités du Club. Avant, cette assurance ne s’appliquait qu’en cas d’absence ou d’une insuffisance de votre propre assurance. Cette condition n’existe plus et votre protection est maintenant de 5 millions de dollars. En d’autres mots, si un accident survient, cette assurance de Québec à cheval vous couvre sans que vous ayez à vous adresser à votre assurance de propriétaire ou de locataire.

Se priver d’une telle protection est inadmissible compte tenu du fait qu’elle est essentielle, facilement accessible et peu coûteuse et le Club ne peut que vous inciter à vous munir d’une telle assurance.