Assurances

Les assurances du Club

Le Club possA?de une police d’assurance-responsabilitAi?? qui le couvre ainsi que ses administrateurs lors de ses activitAi??s. Cette assurance le protA?ge ainsi que ses dirigeants contre les consAi??quences pAi??cuniaires pouvant rAi??sulter de blessures corporelles ou des dommages matAi??riels pour lesquels ils (le Club et ses dirigeants) peuvent A?tre tenus lAi??galement responsables. Donc, cette assurance ne vise pas, ne couvre pas les membres du Club eux-mA?mes.

Les assurances des membres et invitAi??s

Il est important que tous soient informAi??s que tout propriAi??taire ou utilisateur d’un cheval est rAi??gi par l’article 1466 du Code civil qui se lit comme suit:

 » Le propriAi??taire d’un animal est tenu de rAi??parer le prAi??judice que l’animal a causAi??, soit qu’il fAi??t sous sa garde ou sous celle d’un tiers, soit qu’il fAi??t Ai??garAi?? ou Ai??chappAi??. La personne qui se sert de l’animal en est aussi, pendant ce temps, responsable avec le propriAi??taire.  »

Cet article signifie que la victime d’un dommage peut diriger son recours contre le propriAi??taire de l’animal et contre celui qui s’en servait lors du fait dommageable.

Cet article signifie que tant le propriAi??taire que l’utilisateur d’un cheval doivent rAi??parer le prAi??judice causAi?? par la bA?te et qu’ils ne pourront Ai??chapper Ai?? cette responsabilitAi?? qu’en prouvant la faute de la victime du dommage, la faute d’un tiers ou la force majeure qui est un Ai??vAi??nement imprAi??visible et irrAi??sistible.

Compte tenu des obligations lAi??gales qui incombent aux propriAi??taires ou utilisateurs de chevaux, possAi??der une assurance-responsabilitAi?? est impAi??ratif et c’est la raison pour laquelle le Club fait la promotion de la dAi??tention d’une telle police par tous ses membres, participants et invitAi??s.

Nous considAi??rons que la premiA?re obligation d’un propriAi??taire ou utilisateur d’un cheval est de possAi??der une assurance.

Cela peut se faire notamment dans le cadre d’une assurance-habitation ou d’une assurance comme locataire. Cela peut aussi se faire en devenant membre « Club » de QuAi??bec Ai?? cheval moyennant une cotisation de $15.00 ou en devenant un membre « PrivilA?ge » ce qui donne d’autres avantages.

Cette assurance de QuAi??bec Ai?? cheval vous protA?ge lors de la pratique dai??i??une activitAi?? Ai??questre de loisir, cai??i??est-Ai??-dire non compAi??titive, que cette activitAi?? se tienne ou non dans le cadre des activitAi??s du Club. Avant, cette assurance ne sai??i??appliquait quai??i??en cas dai??i??absence ou dai??i??une insuffisance de votre propre assurance. Cette condition nai??i??existe plus et votre protection est maintenant de 5 millions de dollars. En dai??i??autres mots, si un accident survient, cette assurance de QuAi??bec Ai?? cheval vous couvre sans que vous ayez Ai?? vous adresser Ai?? votre assurance de propriAi??taire ou de locataire.

Se priver d’une telle protection est inadmissible compte tenu du fait qu’elle est essentielle, facilement accessible et peu coAi??teuse et le Club ne peut que vous inciter Ai?? vous munir d’une telle assurance.